Service militaire et Services de guerre

Liste inventaire
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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
2P2 Législation relative à la compression et à la résoprtion du personnel Article 1938-1951
2P9-2P12 Agents de la STCRP Sous-groupe d'articles 1940-1945
2P11 Agents en Congé Spécial de Disponibilité - CSD Article 1941 - 1945
2P12 Agents en Congé Spécial de Disponibilité - CSD Article 1941 - 1945
2P13 Dossiers nominatifs A à C Article 1945 - 1947
2P16 Dossiers nominatifs M à P Article 1945-1948
2P18 Personnel féminin ; Agents démissionnaires Article 1945-1950
2P19 Demandes individuelles A à K Article 1945-1947
2P20 Demandes individuelles L à Z Article 1945-1947
2P21 Réforme administrative Article 1946-1948
2P24-27 Application des notes générales n°225, 278, 442, 471, 498, 540, 588, 743 Groupe d'articles 1945-1983
2P30 De K à P Article 1952-1960
2P33 De 1957 à 1958 Article 1957-1958
2P35 Application du circulaire générale n°152 du 23 janvier 1958 Article 1957 à 1985
2P38 Commissions de 1963 à 1964 Article 1963-1965
2P39 Commission du 23 décembre 1966 Article 1966-1989
2P43-53 Commissions Sous-groupe d'articles 1961-1971
2P49 Commission consultante de reclassement de janvier à juin 1965 Article 1964-1965
2P52 Commission d'appel Article 1963- 1971
2P62-74 Mobilisation ; repliement ; guerre Groupe d'articles 1937-1946
2P68 Rémunérations Article 1939-1945
2P74 Sanctions disciplinaires pour actes de résistance Article 1941-1946
2P75-77 Bombardement ; Défense passsive ; dommages de guerre Groupe d'articles 1940-1950
2P78 Rétablissement de la légalité républicaine ; rappel sous les drapeaux Article 1945-1949
2P84 Application aux agents des lois et des décrets Article 1931-1983