Article 2P78 - Rétablissement de la légalité républicaine ; rappel sous les drapeaux

Cote

2P78

Titre

Rétablissement de la légalité républicaine ; rappel sous les drapeaux

Date(s)

  • 1945-1949 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Rappel sous les drapeaux, mobilisation individuelle puis collective en 1945 : notes, correspondance, extraits du Bulletin Municipal Officiel (1945-1946) ; rappel à l'activité : notes, formulaire de demande d'intégration (1947). Rétablissement de la légalité républicaine. -Comité de la Libération, désignation des membres du Comité de la Libération : notes; fiche individuelle de situation (1944-1947) ; soumission des cas des agents - individuellement puis collectivement- ayant travaillé en Allemagne : notes (1947-1949) ; textes législatifs : ordonnance du 9 août 1944, extrait du Journal Officiel (1944) ; récompenses aux agents ayant contribué à la Libération de la Métropole : notes, rapports (1944-1950) ; mesures prises en faveur des victimes dés événements consécutifs à la Libération (1944-1945).

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