Service militaire et Services de guerre

Liste inventaire
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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
2P61 Lois militaires Article 1924-1935
2P63 Repliement (Exode) ; agents ayant abandonné leur poste Article 1940-1941
2P65 Prisonniers de guerre Article 1940-1942
2P66 Main d'oeuvre française utilisée par l'Allemagne Article 1943-1944
2P70 Atelier central Article 1939-1940
2P71 Sanctions pour la période de guerre Article 1940-1945
2P72 Condamnations pour motifs politiques, arrestations, révocations Article 1940-1944
2P73 Sanctions durant la période de Guerre Article 1942-1944
2P77 Défense passive ; dommages de Guerre Article 1940-1950
2P80 Epuration administrative ; réparation de préjudices de carrière Article 1946-1966
2P83 Législation de 1981-1983 Article 1981-1983
2P85 Réparation des préjudices de carrière ; commission paritaire de reclassement Article 1951-1963
2P86-88 Réintégrations Sous-groupe d'articles 1944-1954
2P86 Réfractaires, déportés, évadés Article 1944-1954
2P94 Statuts du Personnel de la CMP, de la STCRP et de la RATP Article 1926-1965
2P3-8 Mesures de résorption, réduction des effectifs Groupe d'articles 1930 - 1963
2P5-6 Compression des effectifs : Volume 3 Sous-groupe d'articles 1940 - 1942
2P7 Compression des effectifs : Volume 4 ; Volume 5 Article 1943 - 1963
2P9 Agents en Congés Spécial de Disponibilité de la STCRP Article 1940 - 1945
2P13-2P17 Reclassement des Agents de la CMP en Congé Spécial de Disponibilité et anciennement en Congé Spécial de Disponibilité Sous-groupe d'articles 1945-1966
2P14 Dossiers nominatifs D à G Article 1945-1948
2P23 Application de l’ordonnance du 15 juin 1945, volume 2. Article 1949-1957
2P24 De 1945 à 1951 Article 1945-1951
2P25 De 1951 à 1953 Article 1951-1953
2P26 De 1954 à 1961 Article 1954-1961