Article 2P23 - Application de l’ordonnance du 15 juin 1945, volume 2.

Cote

2P23

Titre

Application de l’ordonnance du 15 juin 1945, volume 2.

Date(s)

  • 1949-1957 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

(1899-1949)

Histoire administrative

La Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris (CMP) est l'un des ancêtres de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) assurant l'exploitation de l'intégralité des lignes duRead more

Nom du producteur

Nom du producteur

(1949-)

Histoire administrative

L'histoire des transports en commun parisiens commence le 22 février 1855, date à laquelle un décret impérial crée la Compagnie générale des omnibus (CGO). Pendant trente ans, sous le régime de la concession, elle obtient "le droit exclusif de faireRead more

Portée et contenu

Ordonnance du 15 juin 1945, mise en application des articles de la note n° 255 aux agents de la RATP : protocole d’accord, liste de demande, compte rendu de réunion (1951 1953) ; application des dispositions : notes générales n° 225, 461, 471 ( 1949-1952)Read more

Statut

Ébauche