Service militaire et Services de guerre

Liste inventaire
Return to archival description
Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
2P78 Rétablissement de la légalité républicaine ; Comité de Libération du Métropolitain ; agents rappelés sous les drapeaux après la Libération Article 1944-1948
2P82-84 Aministie Groupe d'articles 1931-1983
2P82 Législation de 1941 à 1980 Article 1941-1980
2P87 Réfractaires relevés de leurs fonctions, volume 1 Article 1944-1947
2P91 Agents partis en Allemagne Article 1940-1945
2P92 Agents originaires des départements d'Outre-mer Article 1957-1983
2P93 Agents requis pour travailler en Allemagne Article 1939-1945
2P3 Compression des effectifs, Volume 1 Article 1930 - 1939
2P4 Compression des effectifs, Volume 2 Article 1939 - 1940
2P6 Situation des agents en mutation ou en congé spécial de disponibilité Article 1941-1942
2P10 Agents en Congé Spécial de Disponibilité - CSD Article 1941
2P17 Dossiers nominatifs Q à Z Article 1945-1948
2P22-60 Bonifications pour Services militaires et Services de guerre Groupe d'articles 1938-1989
2P34 De 1959 à 1967 Article 1959-1967
2P36 Commissions de 1958 à 1960 Article 1958-1960
2P41 Application de l'instruction n°312 Article 1962-1969
2P43 Commission siégeant en 1961 Article 1961-1962
2P45 Commissions siégeant de mai à juin 1962 Article 1962
2P47 Commision du 25 juin 1963 ; Commission d'appel Article 1963-1964
2P51 Commission d'appel de 1969 à 1971 Article 1969-1971
2P53 Commission d'appel Article 1963-1969
2P56 Cours spéciaux suite aux événements de guerre et à la révision de situation Article 1947-1967
2P57 Postes réservés aux prisonnsiers non encore rentrés Article 1945-1962
2P58 Agents rappelés ou maintenus sous les drapeaux en raison des événements d'Afrique du Nord et révision de situation Article 1957
2P59 Organisation générale de la Défense Article 1966-1976