Service militaire et Services de guerre

Liste inventaire
Return to archival description
Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
2P18-21 Réintégration d'agents après la guerre Groupe d'articles 1939-1950
2P22 Application de l’ordonnance du 15 juin 1945, volume 1 Article 1945-1951
2P28 De A à C Article 1953-1966
2P31 De R à W Article 1953-1957
2P37 Commissions de 1961 à 1962 Article 1961-1962
2P40-53 Application des instructions n°312-313 du 19.12.1960 Groupe d'articles 1960-1974
2P40 Composition des commissions Régie et et des commissions d'appel Article 1960-1971
2P43 Commission siégeant en 1961 Article 1961-1962
2P45 Commissions siégeant de mai à juin 1962 Article 1962
2P47 Commision du 25 juin 1963 ; Commission d'appel Article 1963-1964
2P51 Commission d'appel de 1969 à 1971 Article 1969-1971
2P53 Commission d'appel Article 1963-1969
2P56 Cours spéciaux suite aux événements de guerre et à la révision de situation Article 1947-1967
2P57 Postes réservés aux prisonnsiers non encore rentrés Article 1945-1962
2P58 Agents rappelés ou maintenus sous les drapeaux en raison des événements d'Afrique du Nord et révision de situation Article 1957
2P59 Organisation générale de la Défense Article 1966-1976
2P61 Lois militaires Article 1924-1935
2P63 Repliement (Exode) ; agents ayant abandonné leur poste Article 1940-1941
2P65 Prisonniers de guerre Article 1940-1942
2P66 Main d'oeuvre française utilisée par l'Allemagne Article 1943-1944
2P70 Atelier central Article 1939-1940
2P71 Sanctions pour la période de guerre Article 1940-1945
2P72 Condamnations pour motifs politiques, arrestations, révocations Article 1940-1944
2P73 Sanctions durant la période de Guerre Article 1942-1944
2P77 Défense passive ; dommages de Guerre Article 1940-1950