Service militaire et Services de guerre

Liste inventaire
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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
2P88 Réfractaires relevés de leurs fonctions volume 2 Article 1947-1954
2P90 Agents victimes de mesures de rigueur sous l'occupation et agents mis à dispositon Article 1944-1945
2P1 Statut des Juifs Article 1940-1942
2P5 Application des lois de 1940 et 1942 Article 1940-1942
2P 8 Démissionnaires avec pécule, susceptibles d'être réintégrés ; Réclamations Article 1939- 1951
2P9-17 Congé spécial de disponibilité - CSD Groupe d'articles 1940-1966
2P15 Dossiers nominatifs H à L Article 1945-1948
2P18-21 Réintégration d'agents après la guerre Groupe d'articles 1939-1950
2P22 Application de l’ordonnance du 15 juin 1945, volume 1 Article 1945-1951
2P28 De A à C Article 1953-1966
2P31 De R à W Article 1953-1957
2P37 Commissions de 1961 à 1962 Article 1961-1962
2P40-53 Application des instructions n°312-313 du 19.12.1960 Groupe d'articles 1960-1974
2P40 Composition des commissions Régie et et des commissions d'appel Article 1960-1971
2P44 Commissions siégeant de janvier à avril 1962 Article 1962
2P48 Commission d'appel "Ministre" ; Commissions de avril à juin 1964 Article 1964
2P54 Application de la loi du 1er décembre 1940 Article 1940-1961
2P56-57 Concours spéciaux toutes filières Sous-groupe d'articles 1945-1972
2P60 Véhicules automobiles Article 1945-1974
2P62 Mobilisation ; guerre Article 1939-1944
2P64 Effectifs du personnel STCRP en 1940, après l'armistice ; agents détachés à la demande des autorités allemandes Article 1940-1946
2P69 Réglementation du travail et législation sociale en temps de guerre Article 1939-1941
2P71-74 Réglementation du travail et législation sociale en temps de guerre Sous-groupe d'articles 1939-1946
2P76 Bombardements à l'Atelier central le 21 avril 1944 ; agents logés sinistrés Article 1944
2P78-90 Libération ; épuration ; réparation de préjudice de carrière Groupe d'articles 1931-1983