Service militaire et Services de guerre

Liste inventaire
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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
2P38 Commissions de 1963 à 1964 Article 1963-1965
2P39 Commission du 23 décembre 1966 Article 1966-1989
2P44 Commissions siégeant de janvier à avril 1962 Article 1962
2P48 Commission d'appel "Ministre" ; Commissions de avril à juin 1964 Article 1964
2P54 Application de la loi du 1er décembre 1940 Article 1940-1961
2P56-57 Concours spéciaux toutes filières Sous-groupe d'articles 1945-1972
2P60 Véhicules automobiles Article 1945-1974
2P62 Mobilisation ; guerre Article 1939-1944
2P64 Effectifs du personnel STCRP en 1940, après l'armistice ; agents détachés à la demande des autorités allemandes Article 1940-1946
2P69 Réglementation du travail et législation sociale en temps de guerre Article 1939-1941
2P71-74 Réglementation du travail et législation sociale en temps de guerre Sous-groupe d'articles 1939-1946
2P76 Bombardements à l'Atelier central le 21 avril 1944 ; agents logés sinistrés Article 1944
2P78-90 Libération ; épuration ; réparation de préjudice de carrière Groupe d'articles 1931-1983
2P78 Rétablissement de la légalité républicaine ; Comité de Libération du Métropolitain ; agents rappelés sous les drapeaux après la Libération Article 1944-1948
2P82-84 Aministie Groupe d'articles 1931-1983
2P82 Législation de 1941 à 1980 Article 1941-1980
2P87 Réfractaires relevés de leurs fonctions, volume 1 Article 1944-1947
2P91 Agents partis en Allemagne Article 1940-1945
2P92 Agents originaires des départements d'Outre-mer Article 1957-1983
2P93 Agents requis pour travailler en Allemagne Article 1939-1945
2P1 Statut des Juifs Article 1940-1942
2P5 Application des lois de 1940 et 1942 Article 1940-1942
2P 8 Démissionnaires avec pécule, susceptibles d'être réintégrés ; Réclamations Article 1939- 1951
2P9-17 Congé spécial de disponibilité - CSD Groupe d'articles 1940-1966
2P15 Dossiers nominatifs H à L Article 1945-1948