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dossier du fournisseur ABLAIR (rémunération, concours? Direction départementale de l'Équipement, expropriations, concessionnaires). marché.

Loi n° 60-790 du 2 août 1960 tendant à limiter l'extension des locaux à usage de bureaux et à usage industriel dans la région parisienne

Décret n° 60-941 du 5 septembre 1960 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi n° 60-790 (JO du 8/9/60)

Perception des redevances et attribution des primes instituées par la loi du 2 août 1960 (JO du 27/9/60)

Modalités de liquidation et de recouvrement de la redevance instituée par la loi n° 60-790 (JO du 27/9/60)

Projet de loi : 2ème session ordinaire de 1959-1960 du Sénat, annexe au procès-verbal du 28 avril 1960

Rapport fait au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan sur le projet de loi, 2ème session ordinaire de 1959-1960 du Sénat, annexe au procès-verbal de la séance du 7 juin 1960

Projet de loi : 2ème session ordinaire de 1959-1960 du Sénat, annexe au procès-verbal du 20 juillet 1960

Rapport fait au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan sur le projet de loi, 2ème session ordinaire de 1959-1960 du Sénat, annexe au procès-verbal de la séance du 21 juillet 1960

Journaux officiels, documents de l'Assemblée Nationale des 2 juin, 6 juin, 16 juin 1960

Journaux officiels, débats parlementaires du Sénat des 10 juin, 15 juin, 20 juillet, 23 juillet et débats parlementaires de l'Assemblée Nationale du 23 juillet 1960

Revue mensuelle "questions prud'homales, fiscales et commerciales" de janvier 1964

Note dactylographiée sur deux notions de la loi du 2 août 1960

Journal officiel de septembre 1959 : textes d'intérêt général transports parisiens (tirage à part), statut du syndicat et statut de la Régie autonome

État des annulations obtenues à la date du 12 novembre 1969 en application de la loi du 2 août 1960

Note des services juridiques : liste des principales dispositions de la loi 68-1172 du 27 décembre 1968 portant loi de finances pour 1969 qui intéressent la RATP

Copies de courriers de la Préfecture relatifs à l'attribution de prime à la suppression de locaux à usage de bureaux ou de locaux à caractère industriel selon la loi n° 68-1172

Compte-rendu d'une conférences des services juridiques de la RATP qui relate de la loi du 2 août 1960

Copie d'une note dactylographiée sur l'annulation par le Préfet de décisions imposant à la RATP le paiement d'une redevance (décision du Préfet de la Seine du 14 avril 1964) suite à la loi 60-790 du 2 août 1960 : affaires Championnet, Denfert, Montrouge et Père Lachaise

Note manuscrite pour les affaires Bourdon, Championnet II, Lamarck, Ménilmontant, Mornay

Correspondance diverse sur l'application de la loi du 2 août 1960

Journal Officiel de janvier 1959 : textes d'intérêt général organisation des transports de voyageurs dans la région parisienne

Domaine public, gestion des canalisations électriques : notes, arrêtés, contrats, redevances, plans, correspondance.

Raccordement, exploitation et équipement de lignes

Ensemble, locaux du personnel, locaux annexes, bâtiment d'administration, bâtiment d'habitation : plans, coupes.

2000.021 Analyse des processus de recrutement, de formation et de suivi des conducteurs Métro et RER dans le cadre de la sécurité ferroviaire.
2000.201 La politique de gestion immobilière (SEDP).
2000.202 Audit global d'entité (AGE), Centre BUS de Vitry.
2000.203 Audit global d'entité (AGE), Unité opérationnelle Métro Ligne 2.
2000.204 Audit global d'entité (AGE), Unité opérationnelle Métro Ligne 9.

2000.205 La gestion des titres de transport et de la recette associée à "RVS".
2000.206 Audit global de l'UDT SIT/IET (installations locales des établissements).
2000.207 Évolution de la segmentation des postes d'encadrement.
2000.208 Analyser les causes du retard des déploiements des TPV dans les recettes du RER.
2000.209 La vente des vieilles matières et des matériels réformés.

2000.210 Gestion et vente des passeports et billets combinés Disney.
2000.211 Les pôles multimodaux.
2000.212 L'opération d'agrandissement des recettes "Opéra" - Ligne 8.
2000.213 Suivi de l'audit global de l'Unité MER du département ESE.
2000.214 Audit global d'entité (AGE), Centre bus de Montrouge.

2000.215a La Ligne 14, organisation de la maintenance de proximité des installations fixes.
2000.215abis La Ligne 14, mise en œuvre et utilisation du Poste central de maintenance.
2000.216 Audit global d'entité (AGE), Centre BUS de Point-du-jour.
2000.217 Institut d'accompagnement post-traumatique de prévention et de recherche (IAPR)
2000.218 Traitement du courrier émanant des élus.
2001.200 Audit global d'entité (AGE), Centre BUS de Fontenay aux Roses.

2001.201 Audit de la filiale PROMO Métro.
2001.202 Audit de la fonction Paye.
2001.203 Le programme "EPAR" sur le réseau Métro.
2001.204 Audit global d'entité (AGE), Unité opérationnelle Métro Ligne 4.

2001.206 Audit global d'entité (AGE), Unité voie du département ITA.
2001.207 Audit global d'entité (AGE), Unité opérationnelle RER Gares Ligne A.
2001.209 Société SOTECHNI, filiale du groupe SYSTRA, suivi de la Mission 00.06.
2001.208 Fonction recouvrement des infractions, aux départements : MES, RER et BUS.
2001.210 Audit global d'entité (AGE), Unité opérationnelle Métro Ligne 10.
2001.211 Les dessertes locales.

2001.216 Audit global d'entité (AGE), Centre BUS d'Aubervilliers.
2001.217 Audit global d'entité (AGE), département MRF, Unité de maintenance du RER
2001.218 Pôles Photo et Vidéo de la Délégation générale à la Communication.
2001.219 Suivi de la mission d'audit 99.016 sur la gestion des titres de transport.
2001.220 La vente des titres de transport (hors guichets des réseaux Métro et RER).
2001.221 Audit du groupe de soutien Ressources Humaines et Communication du département MRF.

2001.212 Maintenance des espaces et des installations fixes du Métro.
2001.213 Filiale : Société d'aménagement de Denfert-Montsouris (SADM).
2001.214 Pôle Ressources Humaines du département BUS.
2001.215b Organisation de l'exploitation du transport et des lieux de la Ligne 14 du Métro.
2001.215b2 Coûts de fonctionnement comparés des lignes 11 et 14 du Métro.
2001.215c Organisation de la maintenance de proximité du matériel roulant de la ligne 14 du Métro.

2001.222 Suivi de la mise en œuvre des programmes d'actions arrêtés à la suite de l'audit : Rôle des centres de surveillance du RER et Sécurité incendie (rapport 99.032 - août 1999).
2002.200 Réalisation du projet : Poste de commande et de contrôle centralisé (PCC) de la Ligne 4 du Métro.
2002.201 Audit global d'entité (AGE), département M2E, Unité Installations locales du Transport Voyageurs (ITV)
2002.202 Réalisation des relais BUS de Massy et Bussy.

2002.203 Société SQYBUS, filiale de la RATP.
2002.204 Systèmes de pointage des activités d'Ingénierie.
2002.205 Prolongement de la Ligne 13 du Métro en direction de Port de Gennevilliers et installation du système CCT. Évolution des charges.
2002.206 Processus "Imagine'R", dysfonctionnements de la campagne 2001-2002 et évaluation des mesures correctrices pour la campagne 2002-2003.

2002.207 Les voitures kilomètres entretenues (VKE), pertinence de l'indicateur de production du département MRF.
2002.208 Audit global d'entité (AGE), Unité opérationnelle de transport Ligne B du RER.
2002.209 Audit global d'entité (AGE), Centre BUS de Saint-Maur.
2002.210 Open Tour, filiale RATP.
2002.211 Audit global d'entité (AGE), Unité opérationnelle Métro Ligne 11.

2001.212 Audit global de l'US Ingénierie des Moyens de Production du département MRB.
2002.213 Suivi de la mise en œuvre du plan d'action sut la sécurité ferroviaire (PASF-MTS décembre 2000) suite aux incidents sur les Lignes 2 et 12 du Métro.
2002.214 Audit global d'entité (AGE), Unité opérationnelle Infrastructures et Systèmes de Télécommunication du département SIT.
2002.215 L'opération de modernisation du matériel roulant de la Ligne 6 du Métro.
2002.216 Les procédures de réforme des actifs de la RATP.

2002.217 Audit global d'entité (AGE), Centre BUS de Thiais.
2002.218 Audit global d'entité (AGE), Unité opérationnelle Métro Lignes 3 et 3 bis.
2002.219 Fondation "Les enfants du Métro".

2002.220 La fonction Ressources Humaines des départements MES et MTS.
2002.221 Audit global d'entité (AGE), Centre BUS de Croix Nivert.
2002.222 La fonction communication à la RATP.
2002.223 Contrat de performance d'Unité BUS - MRB.

2003.201 La filiale PROMO Métro, audit de suivi de la mission 2001.201.
2003.202 La fonction recherche à la RATP.
2003.203 Suivi des décisions prises par le COMEX après l'audit sur l'évaluation des charges du prolongement de la Ligne 13 du Métro. Audit de suivi de la mission 2002.205.
2003.204 Traitement du courrier émanant des élus. Audit de la mission 2000-218.

2003.206 Audit global d'entité (AGE), Unité opérationnelle Métro Ligne 12, audit de suivi de la mission 99.047.
2003.207 Management de projet et Sécurité-incendie : le rôle des Responsables de Site. Audit de suivi de la mission 99.060.
2003.208 Le processus de gestion "Imagine'R". Audit de suivi de la mission 2002.206.
2003.209 Maîtrise des Matières et autres charges externes (MACE), mise en œuvre des plans d'actions de MRB.
2003.210 Les opérations de Leasehold.

2003.211 et 2004.214 Fiabilité des indicateurs du contrat RATP-STIF relatifs à l'offre et à la qualité de service.
2003.212 Fonction Ressources Humaines du département EST.
2003.213 Les accidents de circulation des autobus.
2003.214 La mise en œuvre de la Télébillettique par les agents.
2003.215 Le Marché Thyssen.

2003.216 Le coût des formations dispensées par les centres de formation des réseaux.
2003.217 Retour d'expérience sur les réponses aux appels d'offres liés à l'Exploitation de réseaux de transport.
2003.218 Suivi des conducteurs MTS et RER.
2003.219 Coûts de maîtrise d'œuvre de Renouveau du Métro : comparaison interne/externe.
2003.220 Les processus décisionnels de choix d'investissement à la RATP.

2003.221 Équilibre financier de la Carte Solidarité.
2003.222 Efficacité du contrôle de gestion.
2003.223 Les entretiens d'appréciation et de progrès de l'encadrement.
2003.224 Les conditions de libération des appareils de contrôle.