Article 1J11/6 - Domaine immobilier

Cote

1J11/6

Titre

Domaine immobilier

Date(s)

  • 1963-1965 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,66 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Nom du producteur

Compagnie des Tramways de l'Est Parisien
(1900-1921)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris
(1902-1931)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Classeur des services juridiques de la RATP, plans des terrains.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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