Article 5J434 - Domaine du département de la Seine

Cote

5J434

Titre

Domaine du département de la Seine

Date(s)

  • 1935-1974 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Département de la Seine, occupation du domaine public : notes, arrêtés, contrats, redevances, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement alphabétique par commune.

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