Cote
5J423-487
Titre
Occupation du domaine public par la Régie
Date(s)
- 1894-1989 (Production)
Niveau de description
Groupe d'articles
Étendue matérielle et support
6,27 m.l. (57 boîtes Cauchard)
Nom du producteur
(1893-)
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Domaine public, locations de terrains et immeubles par la RATP : notes, rapports, plans, correspondance.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Les domaine public comprend le domaine de l'État, des collectivités territoriales et des entreprises publiques.