Groupe d'articles 5J427-442 - Occupations par propriétaire

Cote

5J427-442

Titre

Occupations par propriétaire

Date(s)

  • 1894-1988 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

1,65 m.l. (15 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement par propriétaires.

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