Sous-groupe d'articles 1C30-41 - Séances du comité

Cote

1C30-41

Titre

Séances du comité

Date(s)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

1.27 m.l. (0.06 m.l. et 11 boîtes Cauchard de 0.11 m.l.)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Les articles 1C30 à 1C41 concernent les séances des comités des Départements de l'Essonne (1C30 à 37), du Val d'Oise (1C38-1C39) et des Yvelines (1C40-41). Ils sont constitués de la manière suivante :

Séances : convocation, ordre du jour, bilans, plans, procès verbaux et rapports.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Chronologique.

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