Sous-groupe d'articles 1C26-41 - Comités Techniques Départementaux des transports (CTDT)

Cote

1C26-41

Titre

Comités Techniques Départementaux des transports (CTDT)

Date(s)

  • 1932-1976 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,20 m.l. (1 dossier de 0,04 m.l, 1 de 0,05 m.l. et 1 boîte Cauchard de 0,11 m.l.)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

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