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Commercial et Communication
Fonds commercial
Gestion des transports publics par les institutions
Comités Techniques Départementaux des transports (CTDT)
Services des ramassages scolaires
Séances du comité
Identifiant
Titre
Niveau de description
Date
Document numérique
1C34
Séances du 14 février 1977 au 25 octobre 1978
Article
1977-1978
Ajouter
1C36
Séances du 20 novembre 1980 au 25 mai 1983
Article
1980-1983
Ajouter
1C31
Séances du 14 mai 1970 au 22 décembre 1970
Article
1970
Ajouter
1C34
Séances du 14 février 1977 au 25 octobre 1978
Article
1977-1978
Ajouter
1C39
Séances du 18 novembre 1976 au 10 décembre 1984
Article
1976-1984
Ajouter
1C40-41
Département des Yvelines
Sous-groupe d'articles
1968-1984
Ajouter
1C40
Séances du 25 juillet 1968 au 23 septembre 1971
Article
1968-1971
Ajouter
1C41
Séances du 28 octobre 1971 au 20 décembre 1984
Article
1971-1984
Ajouter
1C31
Séances du 14 mai 1970 au 22 décembre 1970
Article
1970
Ajouter
1C33
Séances du 24 octobre 1974 au 10 décembre 1976
Article
1974-1976
Ajouter
1C37
Séances de l'année 1984
Article
1984
Ajouter
1C32
Séances du 16 février 1973 au 20 mars 1974
Article
1973-1974
Ajouter
1C35
Séances du 7 mars 1979 au 19 octobre 1979
Article
1979
Ajouter
1C30-37
Département de l'Essonne
Sous-groupe d'articles
1960-1984
Ajouter
1C30
Séances du 20 mars 1960 au 8 décembre 1969
Article
1960-1069
Ajouter
1C32
Séances du 16 février 1973 au 20 mars 1974
Article
1973-1974
Ajouter
1C30
Séances du 20 mars 1960 au 8 décembre 1969
Article
1960-1069
Ajouter
1C33
Séances du 24 octobre 1974 au 10 décembre 1976
Article
1974-1976
Ajouter
1C36
Séances du 20 novembre 1980 au 25 mai 1983
Article
1980-1983
Ajouter
1C38-39
Département du Val d'Oise
Sous-groupe d'articles
1938-1984
Ajouter
1C35
Séances du 7 mars 1979 au 19 octobre 1979
Article
1979
Ajouter
1C37
Séances de l'année 1984
Article
1984
Ajouter
1C38
Séances du 18 novembre 1968 au 6 novembre 1975
Article
1968-1978
Ajouter