Cote
1C20
Titre
Séances du 3 octobre 1976 au 7 avril 1981
Date(s)
- 1976-1981 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,05 m.l. (1 dossier dans une boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(01/05/1990 - 31/12/2022)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
rapports, comptes rendus.