Sous-groupe d'articles 1C19-20 - Comité des Transports des voyageurs (C.T.V.)

Cote

1C19-20

Titre

Comité des Transports des voyageurs (C.T.V.)

Date(s)

  • 1976-1981 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,07 m.l. (1 dossier de 0,05 m.l. et 1 de 0,02 m.l.)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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