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RATP. -Titres de transports : rapports, guides, plans, revues de presse.

RATP, réalisation de documents techniques sur l'utilisation des extincteurs ainsi que sur l'utilisation du système de documentation technique de la SOFRETU : notices techniques, plans, manuel, correspondance.

RATP, réception de documentation technique pour les instruments de laboratoire ainsi que pour la sécurité incendie : brochures, magazines, notes, correspondance.

Photographies noir et blanc, documentation, négatifs, note manuscrite.

Une journée ensemble pour la sécurité au centre de Saint-Denis. Prévention et Sécurité une politique globale à la RATP. Table ronde sur la sécurité. La prévention au département bus. Observatoire de la sécurité. Bilan des actions de prévention des centres bus et de la brigade de surveillance.

Rapports, circulaires, rectificatifs, exposé des faits.

Dessins et équipement

La série Fi (pour "figurés) accueille toutes les variétés de documents figurés ou iconographiques produits par la RATP et ses ancêtres, et provenant de collections privées, d’acquisitions, de dons isolés ou de dépôts.

Ventilation : correspondance, notes, plan, rapport. Siege : notes, plans, correspondances, photographies, échantillons. Accouplements : notes, correspondances.

Bilan social 1997, résultat d'exploitation par ligne réseau routier 1998, bilan sur le contrat de qualification au département BUS pour 1999, compte rendu du comité régie d'entreprise, audit sur la fonction assurage, rapport sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au département BUS, réunion d'information amiante 1998, les emplois jeunes-partagés, marché N° A 98 014.

CMP/ RATP, création de plans et de documents divers : livret "description et instructions de service pour moteurs diesel Sulzer type 6LDA22", livret "instructions de service LS 887/3, locomotive diesel électrique T101, tome troisième", plan 03109701, "livre de code pour moteurs diesel Sulzer type 6LDA22", livret "locomotive diesel-électrique de 500ch. avec moteur diesel Sulzer", livret "instructions de service LS 887/2, locomotive diesel électrique T101, tome seconde", livret "030-DA", livret "instructions de service LS 887/1, locomotive diesel électrique T101, tome premier", livret "traitement de l'eau de refroidissement des moteurs diesel", livret désassemblé sans titre, livret "manuel d'instruction pour la conduite et l'entretien", 1 dossier sans titre, dossier "marché pour loco-diesel électrique 030 DA".

DODINOT, Franck. Etude de la gestion centralisée du personnel de conduite et décentralisation de la gestion des conducteur par ligne. Rapport de stage effectué dans le service des ressources humaines de la ligne 8 du département métro, DEUST, mention administration du travail et comptabilité. (1993) [91.06.238]
DUFOUR, Sébastien. Le rôle des syndicats vu par le monde ouvrier, stage effectué au dépôt de Charlebourg, élève en 1re année à l'école des Mines. (1993) [91.06.239]
FAZILLEAU, Philippe. Etude d'un testeur pour carte allumeur de thyristors GTO, élève ingénieur seconde année. (1993) [91.06.244]
GUYON, Aude. Evaluation des frais de structure d'entreprise à partir des éléments de la comptabilité analytique dans l'optique d'une gestion en centres de résultats. Département contrôle de gestion-finances, maîtrise de science de gestion. (1993) [91.06.252]
HOBON, Benoît. L'entreprise prédictif et préventif, présentation du MRB. Stage au service matériel roulant BUS, BTS mécanique et automatisme industriel. (1993) [91.06.254]
LE HYARIC, Bernard. Le statut du personnel de la RATP, élève à l'U.F.R., département d'histoire. (1993)
MARTY, Pierre. La notion de "stage étudiant" et les conséquences de l'intrinsèque ambiguïté du "stage étudiant", DESS entreprise publiques. (1993) [91.06.267]

Domaine de la Société Nationale des Chemins de fer Français (SNCF), occupation par la RATP : notes, arrêtés, contrats, redevances, plans, correspondance.

Paris, occupation du domaine public : notes, arrêtés, contrats, redevances, plans, correspondance.

Domaine de l'Etat, occupation du domaine public : notes, arrêtés, contrats, redevances, plans, correspondance.

Le contenu de la série organique traduit l’activité de la RATP en matière de gestion de son patrimoine par l’intermédiaire du service JD. On doit y ajouter les dossiers concernant le patrimoine des anciennes compagnies de transport en commun de la région parisienne qui ont été transmis à la Régie en 1948.
Le fonctionnement interne du service du domaine, tout d’abord, est perceptible dans ces archives, grâce aux organigrammes, aux tableaux de bords du service et aux comptes-rendus d’activité qui s’y trouvent.
Certaines activités qui ne relèvent pas directement de la administration du domaine de la RATP sont confiées au service JD. La gestion du « 1% patronal » en fait partie. Cette obligation légale à laquelle est soumise la RATP est conduite par le service du domaine. Le décret du 9 août 1953 impose aux employeurs d’une entreprise de plus de dix salariés de consacrer 1% de la masse salariale pour loger ses employés. Les archives du service traduisent les relations de la Régie avec les sociétés HLM et avec la société « Logis-transport » qui est une filiale de la RATP. C’est avec ces sociétés que la mise en œuvre du 1% logement est menée à bien. Le service conduit aussi, sous le contrôle de la Direction de la Régie, la politique d’assurance de l’entreprise et assure la souscription et la gestion des contrats. La politique générale de la Régie en matière d’assurances est de se garantir contre les risques importants et de demeurer son propre assureur pour les risques mineurs. Outre le 1% logement et les polices d’assurances, les archives du service illustrent la gestion des impôts directs locaux, des factures de téléphone ainsi que de la fourniture des fluides (eau et gaz, l’électricité qui alimente le réseau ferré notamment ne dépend pas du service).
L’activité principale et la raison d’être du service demeure cependant la fonction domaniale, qui représente donc logiquement la partie la plus importante de ses archives. Le service s’occupe de la conservation du patrimoine (inventaire du domaine et gestion courante). Il entretient et attribue les logements de fonction prévus pour les agents de la RATP. Il gère les redevances d’occupation, que ce soit celles que la Régie accorde, ou celles qu’elle sollicite auprès de l’État, des collectivités territoriales ou de propriétaires privés. Le service traite également l’ensemble des dossiers de locations, par adresse ou nominativement selon les cas.
Le domaine de la Régie n’est pas figé. Il s’accroît ou diminue selon les ventes et les achats. La tendance, perceptible dans les archives du service, est cependant à l’augmentation des surfaces détenues par la RATP. Cela est principalement du à l’accroissement du réseau. Le prolongement des lignes de métro et, à partir de la fin des années 60, la construction des lignes du RER ont entraîné de grandes campagnes d’acquisitions foncières. Cette mission est dévolue au service JD. Les investissements immobiliers, la conduite des expropriations et les études préparatoires à la construction de nouvelles lignes sont conduite par ses soins.
La constitution des dossiers par le service traduit l’ensemble de ses activités. Il est donc naturel que le plan de classement adopté respecte cette organisation. La cotation se fait à l'article. Les archives du service du domaine offrent une grande variété de documents : abondante correspondance, rapports, photographies, nombreux plans, contrats d’assurance, circulaires, notes manuscrites, etc. On doit signaler que les permis de construire et les titres de propriété valables sont conservés dans les bureaux des services actuels de la RATP en raison de leur intérêt administratif et juridique.

Outre l’intérêt évident que représente ces archives pour les recherches ou travaux concernant le patrimoine de la RATP et des compagnies de transport en commun qui l’on précédé, il faut signaler la présence de certains documents remarquables. Les plans précis et les rapports sur les bombardements des ateliers de la CMP en 1941 et 1944 sont ainsi conservés à l’article coté 5J131. C’est dans le cadre de la gestion des polices d’assurance que ces documents ont été produits. On retrouve aussi, à la cote 5J313, concernant la deuxième Guerre Mondiale, les instructions du commissariat aux questions juives concernant le personnel de la RATP et l’ouverture des édicules du réseau de surface aux anciens combattants pour la vente de billets de la loterie nationale.