Sous-groupe d'articles 5J439-442 - Domaine de la SNCF

Cote

5J439-442

Titre

Domaine de la SNCF

Date(s)

  • 1902-1988 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,44 m.l. (4 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Domaine de la Société Nationale des Chemins de fer Français (SNCF), occupation par la RATP : notes, arrêtés, contrats, redevances, plans, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement par alphabétique commune.

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