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Comité exécutif, questions et réponses au parlement française (Assemblée nationale et Sénat) : rapports, réponses, correspondance.
Sénat, sécurité sociale ; Commission des affaires économiques, des finances et du plan. - Assemblée nationale, Commission des affaires économiques, environnement et territoire ; Commission finance, économie générale et du plan.

28/01/2005

01/04/2005

03/06/05 et 24/06/05

30/09/2005

28/10/2005

25/11/2005

PERRY, Laurence. Répertoire numérique détaillé des archives de la compagnie des transports strasbourgeois, conservateur en chef du patrimoine. (2005)

Département et services communs 1 (DSC1), dossiers de séances : ordre du jour, notes, rapport, procès-verbaux correspondance.

Délégations de signatures et de pouvoirs, projets : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.

Département et services communs 1 (DSC1), dossiers de séances : ordre du jour, notes, rapport, procès-verbaux correspondance.

27/01/2006

31/03/2006

19/05/2006

30/06/2006

06/10/2006

01/12/2006

01/12/2006

RATP, gestion des rapports étudiants : mémoire, rapports de stages, thèses.

Un tram pour tous

Comité exécutif, questions et réponses au parlement française (Assemblée nationale et Sénat) : rapports, réponses, correspondance.
Sénat, sécurité sociale ; Commission des affaires économiques, des finances et du plan. - Assemblée nationale, Commission des affaires économiques, environnement et territoire ; Commission finance, économie générale et du plan.

Comité exécutif, réunions : programmes des points, calendriers, ordres du jour, notes, correspondance.

Département Métro, Transports et Services (MTS), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.

09/02/2007

C.A exceptionnel du 16/03/07 et 30/03/07

01/06/2007

29/06/07 & 28/09/07

28/09/2007

30/11/2007

30/11/07 et séance extraordinaire du 14/12/07

Comité exécutif, réunions : programmes des points, calendriers, ordres du jour, notes, correspondance (janvier à août 2008).

Comité exécutif, réunions : programmes des points, calendriers, ordres du jour, notes, correspondance (septembre à décembre 2008).

8/02/2008 (dossiers n° 1 et 2)

8/02/2008 (dossier n° 3)

28/03/2008

30/05/2008

27/06/2008

26/09/2008

31/10/2008

28/11/2008

Délégations de signatures et de pouvoirs, projets : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.

Département des Espaces et du Patrimoine (ESP), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.

Département Maîtrise d'Ouvrage du Transport (MOT), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.

6/02/2009 et CA exceptionnel du 20 janvier 2009

13/03/2009

15/05/2009 dossier 1

15/05/2009 dossier 2

26/06/2009 et CA exceptionnel du 23 juillet 2009

11/09/09 & 23/10/09

4/12/2009 dossiers n° 1 et 2

4/12/2009 dossier n° 3 et CA exceptionnel du 17/12/2009

Comité exécutif, questions et réponses au parlement française (Assemblée nationale et Sénat) : rapports, réponses, correspondance.
Sénat, sécurité sociale ; Commission des affaires économiques, des finances et du plan. - Assemblée nationale, Commission des affaires économiques, environnement et territoire ; Commission finance, économie générale et du plan.

Aimer la Ville

Département Ingénierie (ING), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.

29/01/2010

26/03/2010

26/03/2010 (suite) et CA exceptionnel du 27/04/2010

07/05/2010 et 09/07/2010 (1ère partie)

09/072010 (2ème partie) et 31/08/2010

22/10/2010

25/11/2010

Département Maîtrise d'Ouvrage du Transport (MOT), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.