Sous-groupe d'articles 1A60/1-7 - 2006

Cote

1A60/1-7

Titre

2006

Date(s)

  • 2006 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,77 m.l. (7 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

27/01/2006

31/03/2006

19/05/2006

30/06/2006

06/10/2006

01/12/2006

01/12/2006

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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