Sous-série thématique 1A - Dossiers de séances du Conseil d'Administration

Cote

1A

Titre

Dossiers de séances du Conseil d'Administration

Date(s)

  • 1948 - 2019 (Production)

Niveau de description

Sous-série thématique

Étendue matérielle et support

46,70 m.l. (405 boîtes Cauchard et 4 enveloppes Kraft)

Nom du producteur

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Cette série de dossiers intitulés "Minutes du Conseil d'administration" est constituée par les documents remis aux administrateurs sur toutes les questions traitées par les "Commissions" du Conseil et le Conseil d’administration lui-même. Cette série contient des projets, des notices, principalement les budgets, les investissements et les marchés de travaux, de fourniture et d'équipement. Elle contient également des livrets de présence des membres du Conseil (du 23/12/48 au 28/07/59) et des procès-verbaux succins (de 1987 à 1992).

Dossiers de séance du Conseil d'Administration : ordres du jour, procès-verbaux délibérations.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées