Cote
1A
Titre
Dossiers de séances du Conseil d'Administration
Date(s)
- 1948 - 2019 (Production)
Niveau de description
Sous-série thématique
Étendue matérielle et support
46,70 m.l. (405 boîtes Cauchard et 4 enveloppes Kraft)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1948-)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Cette série de dossiers intitulés "Minutes du Conseil d'administration" est constituée par les documents remis aux administrateurs sur toutes les questions traitées par les "Commissions" du Conseil et le Conseil d’administration lui-même. Cette série contient des projets, des notices, principalement les budgets, les investissements et les marchés de travaux, de fourniture et d'équipement. Elle contient également des livrets de présence des membres du Conseil (du 23/12/48 au 28/07/59) et des procès-verbaux succins (de 1987 à 1992).
Dossiers de séance du Conseil d'Administration : ordres du jour, procès-verbaux délibérations.