Sous-groupe d'articles 1A63/1-8 - 2009

Cote

1A63/1-8

Titre

2009

Date(s)

  • 2009 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,88 m.l. (8 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

6/02/2009 et CA exceptionnel du 20 janvier 2009

13/03/2009

15/05/2009 dossier 1

15/05/2009 dossier 2

26/06/2009 et CA exceptionnel du 23 juillet 2009

11/09/09 & 23/10/09

4/12/2009 dossiers n° 1 et 2

4/12/2009 dossier n° 3 et CA exceptionnel du 17/12/2009

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées