Sous-groupe d'articles 1A64/1-7 - 2010

Cote

1A64/1-7

Titre

2010

Date(s)

  • 2010 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,77 m.l. (7 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

29/01/2010

26/03/2010

26/03/2010 (suite) et CA exceptionnel du 27/04/2010

07/05/2010 et 09/07/2010 (1ère partie)

09/072010 (2ème partie) et 31/08/2010

22/10/2010

25/11/2010

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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