Sous-groupe d'articles 1A61/1-7 - 2007

Cote

1A61/1-7

Titre

2007

Date(s)

  • 2007 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,77 m.l. (7 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

09/02/2007

C.A exceptionnel du 16/03/07 et 30/03/07

01/06/2007

29/06/07 & 28/09/07

28/09/2007

30/11/2007

30/11/07 et séance extraordinaire du 14/12/07

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Générer l'instrument de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées