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Archives historiques du Groupe RATP
Administration
Liste inventaire
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Etudes générales
Réseau métropolitain
Administration
Identifiant
Titre
Niveau de description
Date
Document numérique
1G1/5
Doctrine de la loi du 16 novembre 1940
Article
1940-1941
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1G2/1
Historique du réseau des transports
Article
1910-1940
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1G2/7
Décret du 25 décembre sur le rachat et affermage
Article
1920
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1G2/10
Projet de convention
Article
1920-1937
Ajouter
1G2/11
Augmentation des frais de contrôle des voies ferrées
Article
1920-1929
Ajouter
1G2/13
Rachat et affermage
Article
1920
Ajouter
1G3
CMP-Nord Sud
Article
1867-1946
Ajouter
1G3/4
Projet de convention
Article
1928
Ajouter
1G3/8
Convention
Article
1928-1929
Ajouter
1G3/11
Discussion de la nouvelle formule d'exploitation
Article
1929
Ajouter
1G3/12
La nouvelle convention du métropolitain
Article
1929
Ajouter
1G3/18
Discussion au rapport relatif aux conventions 1928-1929
Article
1928
Ajouter
1G3/29
Décret du 11 mai 1919, accord provisoire du 8mai 1919
Article
1919
Ajouter
1G4/4
Notes sur l'organisation unique de voyageurs
Article
1941
Ajouter
1G4/8
Etude de réalisation
Article
Ajouter
1G4/11
Conseil Supérieur des Chemin de fer, Arrêtés
Article
1937
Ajouter
1G4/17
Comité de coordination des transports en commun, composition du comité
Article
1933
Ajouter
1G4/20
Les sociétés de l'économie mixtes
Article
1937
Ajouter
1G4/27
Décret-loi sur comité de coordination des transport en commun
Article
1938
Ajouter
1G1/1
Lois relatives des sociétés anonyme des 18 septembre 1940 et 16 novembre 1940
Article
1940
Ajouter
1G1/3
Projet de modifications aux statuts
Article
1939-1941
Ajouter
1G2
Textes réglementaires
Article
1910-1942
Ajouter
1G2/9
Décrets d'affermage du 20 décembre 1920
Article
1920-1937
Ajouter
1G3-1G5
Fusion
Article
1867-1946
Ajouter
1G3/2
Convention [de concession] Métropolitain 1921
Article
1921
Ajouter
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