Article 1G3/29 - Décret du 11 mai 1919, accord provisoire du 8mai 1919

Cote

1G3/29

Titre

Décret du 11 mai 1919, accord provisoire du 8mai 1919

Date(s)

  • 1919 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier.

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Extrait du journal officiel, note (accord provisoire).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

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      Langue(s)

        Écriture(s)

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