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Établissement du Réseau métropolitain de Paris : textes de projets de loi (1886) ; Enquête d’utilité publique : résumés, réponses aux dires de l’enquête, procès-verbal, mémoire, rapport, avis du conseil (1882-1883) ; Établissement du réseau : rapport et textes de projet de loi par la Chambre des Députés et Sénat (1910) ; Déclaration d'utilité publique du Chemin de fer métropolitain : bulletin des lois n° 1989 de la République Française (1898) ; Concession de la Compagnie: textes de projets de lois (1883-1887) : textes de lois édités par la Préfecture du département de la Seine (1898-1927) ; Historique : livret de conventions, décrets et des lois (1889-1930).

Métropolitain et Nord-Sud, avenant aux conventions et cahiers de charges : rapport, mémoire, arrêtés, procès-verbal, textes de délibérations (1921).

CMP, déclaration d’utilité publique de l’établissement des voies ferrées : livret de décret, de convention, d’avenant (1942) ; accord passé entre l’État et la Compagnie d’Orléans : livret de lois, de décrets, de conventions (1942) ; organisation des transports en commun de la Région parisienne : livret de lois, d’arrêtés, de conventions, de cahiers de charges [4 exemplaires] (1942) ; Règlement d’administration publique sur la police, la surface et l’exploitation des voies ferrées d’intérêt général et d’intérêt local : décret (1942).

Entrepreneurs des travaux des Ponts et chaussées, définition des clauses et des conditions générales : arrêté ministériel (février 1892).

CMP, déclaration d’utilité publique l’établissement des voies ferrées et fixant les conditions d’exploitation : décret extrait du Journal officiel par le Ministère des travaux publics (1929) ; Modification et complément de la convention avec la Vile de Paris : contrat (sans date) ; Établissement des conditions de la concession du Chemin de fer métropolitain : texte signé entre le Préfet de la Seine et la CMP (1921).

Tramways et Chemins de fer, demande de rétrocessions des lignes : correspondance (1898).

CMP, déclaration d’utilité publique et concession du Chemin de fer métropolitain et des voies ferrées: bulletin des lois (1898), conventions municipales (1889), texte d’accord tripartite (1934).

THEVENEZ René, "Législation des chemins de fer et des tramways", H. DUNOT et E. PINAT éditeurs, Paris, 1909, 564 pages.
Chemin de Fer Métropolitain de Paris, exploitation : ordonnance délivrée par la Préfecture de Police de Paris (1901),
Réseau concédé, historique législatif selon les lignes : livret manuscrit (1899-1910),
Réseau complémentaire, historique législatifs selon les lignes : livret manuscrit (1909-1924),
Chemins de Fer Métropolitain et Nord-Sud, création et organisation : livret de textes legislatifs par la Direction générale de l'inspection générale des transports en commun (vers 1928),
THEVENEZ René, "Législation des chemins de fer", Rousseau et Cies Editeurs, Paris, 1930, tome I, 627 pages,
THEVENEZ René, "Législation des chemins de fer", Rousseau et Cies Editeurs, Paris, 1930, tome II, 1257 pages.

Londes, historique des transports urbains : revues, contrats et spécifications (London electrical railway compagny), publications, bulletin de l’Association internationale du Congrès des Chemins de Fer, rapports, plans techniques, compte rendu, articles de presse, rapport annuel.

Barcelone, histoire du Grand Métropolitain : questionnaires techniques, ouvrages techniques, mémoires, annuaire, revuse, articles de presse, notes, notes manuscrites, comptes rendus, articles, plans techniques.

Berlin, construction du Chemin de fer Nord-Sud ; études du matériel roulant et des équipements ; Nouvelles lignes de métro ; Développement des transports rapides ; : photographies, compte rendu de mission ; revue de presse,

Plans du métro.

Plans du métro.

Plans du métro.

Ligne de chemin de fer métropolitain à Istanbul, études du financement, du management et de l'organisation ; Exploitation des tramways et des funiculaires souterrain de la ville : loi n03645 ratifiée en 1939, rapports.

Barcelone, études techniques : réponse de la « FC metropolitano de Barcelonne SA » au questionnaires sur les chemins de fer métropolitains, horaires, graphiques, plans techniques.

Turquie, études des équipements ; Etat et Organisation des transports : notes, rapports, correspondance, plans, graphiques, bilans financiers, graphiques, cahier des charges, appel d'offre.

Transports d'Istanbul, études dont des préliminaires : notes, articles, plans, graphiques, cartes.

Turquie, études techniques ; Construction du métro de Istambul ; Organisation des services d'exploitation : plan techniques, cartes, plans, comptes rendus, notes, correspondance, réponses aux questionnaires techniques sur les chemins de fer métropolitains.

Plans du métro.