Cote
Titre
Date(s)
- 1909-1930 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
THEVENEZ René, "Législation des chemins de fer et des tramways", H. DUNOT et E. PINAT éditeurs, Paris, 1909, 564 pages.
Chemin de Fer Métropolitain de Paris, exploitation : ordonnance délivrée par la Préfecture de Police de Paris (1901),
Réseau concédé, historique législatif selon les lignes : livret manuscrit (1899-1910),
Réseau complémentaire, historique législatifs selon les lignes : livret manuscrit (1909-1924),
Chemins de Fer Métropolitain et Nord-Sud, création et organisation : livret de textes legislatifs par la Direction générale de l'inspection générale des transports en commun (vers 1928),
THEVENEZ René, "Législation des chemins de fer", Rousseau et Cies Editeurs, Paris, 1930, tome I, 627 pages,
THEVENEZ René, "Législation des chemins de fer", Rousseau et Cies Editeurs, Paris, 1930, tome II, 1257 pages.