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Archives historiques du Groupe RATP
Administration
Liste inventaire
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Etudes générales
Réseau métropolitain
Administration
Identifiant
Titre
Niveau de description
Date
Document numérique
1G3/5
Lettre interprétative
Article
1928-1929
Ajouter
1G3/6
Conseil municipale, modification convention
Article
1928-1929
Ajouter
1G3/9
Discussion au conseil municipal
Article
1928-1929
Ajouter
1G3/14
Convention de 1928
Article
1928
Ajouter
1G3/20
Nouveau régime d'exploitation
Article
1929-1930
Ajouter
1G3/21
Conseil général des Ponts et Chaussées, Assemblée plénière
Article
1929
Ajouter
1G3/25
Avenant du 24 mars 1920 à l'accod provisoire du 8 mai 1919
Article
1920
Ajouter
1G3/30
Procédure administrative à remplir pour les enquêtes réglementaires
Article
1929
Ajouter
1G4/5
Réorganisation des transports parisiens
Article
1943
Ajouter
1G4/6
Pièces provenant de la STCRP, étude de l'exploitation de surface
Article
Ajouter
1G4/9
Organisation unique des transports
Article
Ajouter
1G4/10
Coordination FR (Ferroviaire Routier)
Article
1937-1938
Ajouter
1G4/18
Constitution du comité de coordination des transports en commun
Article
1933
Ajouter
1G4/19
Projet de loi - révision des contrats concession ou d'affermage pour les collectivités locales
Article
1937
Ajouter
1G4/22
Plan de transport de la région parisienne
Article
1937
Ajouter
1G4/23
Aménagement des lignes d'autobus de la banlieue sud en coordination avec la ligne de Sceaux
Article
1938
Ajouter
1G4/25
Note sur le décret relatif à l'unification des transports de la région parisienne
Article
1938
Ajouter
1G4/26
Comité de coordination des transport en commun
Article
1938
Ajouter
1G1/2
Loi du 16 novembre 1940 sur la modification des statuts
Article
1940
Ajouter
1G1/4
Pouvoirs
Article
1940
Ajouter
1G1/6
Projet de modification aux statuts
Article
1920-1939
Ajouter
1G2/3
Règlement d'administration public pour l'exécution du décret du 19 avril 1934
Article
1935
Ajouter
1G2/5
Généralités (trouver autre titre)
Article
1924-1937
Ajouter
1G2/8
Etudes sur les affermages dans Paris
Article
1932-1944
Ajouter
1G3/15
Avenant
Article
1927
Ajouter
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