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Archives historiques du Groupe RATP
Administration
Liste inventaire
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Etudes générales
Réseau métropolitain
Administration
Identifiant
Titre
Niveau de description
Date
Document numérique
1G4/1
Convention [de concession] Métropolitain 1921
Article
1921
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1G4/4
Lettre interprétative
Article
1928-1929
Ajouter
1G4/5
Conseil municipale, modification convention
Article
1928-1929
Ajouter
1G4/8
Réorganisation - Révision de la convention
Article
1928-1929
Ajouter
1G2
Textes réglementaires
Article
1910-1942
Ajouter
1G2-1G4
Fusion
Article
1867-1946
Ajouter
1G2/7
Décrets d'affermage du 20 décembre 1920
Article
1920-1937
Ajouter
1G1/1
Lois relatives des sociétés anonyme des 18 septembre 1940 et 16 novembre 1940
Article
1940
Ajouter
1G1/3
Projet de modifications aux statuts
Article
1939-1941
Ajouter
1G3/1
Organisation des transports en communs de la région parisienne
Article
1939-1945
Ajouter
1G3/12
Unifications - Renvoi à l'administration d'une proposition sur la réorganisation et la coordination des transports
Article
1937
Ajouter
1G3/14
Unification - Communication et résolutions pour la réduction des dépenses de 1933-1935
Article
1936
Ajouter
1G3/15
Réorganisation et Coordination - proposition du Conseil Général
Article
1935
Ajouter
1G3/22
Réorganisation et coordination. - Application au métro du décret-loi du 30 juillet 1937
Article
1938
Ajouter
1G2/3
Règlement d'administration public pour l'exécution du décret du 19 avril 1934
Article
1935
Ajouter
1G2/6
Etudes sur les affermages dans Paris
Article
1932-1944
Ajouter
1G2/13
Généralités (trouver autre titre)
Article
1924-1937
Ajouter
1G1/2
Loi du 16 novembre 1940 sur la modification des statuts
Article
1940
Ajouter
1G1/4
Pouvoirs
Article
1940
Ajouter
1G1/6
Projet de modification aux statuts
Article
1920-1939
Ajouter
1G3/2
Coordination des services de transports
Article
1941-1942
Ajouter
1G3/3
Unifications - Réorganisation des transports parisiens
Article
1932-1942
Ajouter
1G3/7
Réorganisation des transports - Consultations et organisation unique des transports
Article
Ajouter
1G3/13
Unification - Déjeuner du 28 janvier 1936
Article
1937
Ajouter
1G4/2
Discussions sur la convention de 1921
Article
1921
Ajouter
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