Article 1C21 - Sous-Comité des Transports Scolaires (S.C.T.S.)

Cote

1C21

Titre

Sous-Comité des Transports Scolaires (S.C.T.S.)

Date(s)

  • 1976-1983 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,04 m.l. (1 dossier dans une boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

S.C.T.S. - Séances des groupes de travail : rapports, correspondance, notes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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