Sous-groupe d'articles 1C13-14 - Séances du Comité

Cote

1C13-14

Titre

Séances du Comité

Date(s)

  • 1974-1978 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,19 m.l. (1 dossier de 0,08 m.l. et 1 boîte Cauchard de 0,11 m.l.)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Les articles 1C13 et 1C14 sont ainsi constitués :

CDMU, séances : convocations, ordre du jour, procès verbaux, rapports, livret d'études.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Statut

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      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées