Article 1C23 - Séances de 1977, 1978 et 1984

Cote

1C23

Titre

Séances de 1977, 1978 et 1984

Date(s)

  • 1977-1984 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,04 m.l. (1 dossier dans une boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Séances de 1977, 1978 et 1984 : rapports, comptes rendus, procès verbaux, memento.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Mode de classement

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