Article 5J133 - Risques mobiliers et effets et objets personnels des agents dans les établissements dépendants de l’exploitation

Cote

5J133

Titre

Risques mobiliers et effets et objets personnels des agents dans les établissements dépendants de l’exploitation

Date(s)

  • 1936-1955 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Notes, contrats, avenants, plans, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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