Sous-groupe d'articles 5J110-221 - Polices d'assurance

Cote

5J110-221

Titre

Polices d'assurance

Date(s)

  • 1907-1989 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

6,05 m.l. (55 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Polices d'assurances : contrats, avenants, notes, rapports, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

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        Écriture(s)

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