Sous-groupe d'articles 5J132-168 - Assurances incendie

Cote

5J132-168

Titre

Assurances incendie

Date(s)

  • 1911-1981 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

1,21 m.l. (11 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Notes, contrats, avenants, plans, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement alphabétique par noms de chantiers.

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