Groupe d'articles 5J149-150 - Police des dépôts

Cote

5J149-150

Titre

Police des dépôts

Date(s)

  • 1911-1954 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Rapports, notes, contrats, avenants, correspondance, tableaux de valeurs.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement par adresse.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

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          Zone des entrées