Groupe d'articles 5J462-486 - Par communes

Cote

5J462-486

Titre

Par communes

Date(s)

  • 1930-1989 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

2,64 m.l. (24 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Occupation du domaine public, inventaires des bureaux-abris : notes, rapports, plans, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement alphabétique pas nom de commune.

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