Groupe d'articles 5J443-487 - Occupations par lieux et emplacements

Cote

5J443-487

Titre

Occupations par lieux et emplacements

Date(s)

  • 1894-1989 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

4,29 m.l. (39 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Domaine public, locations de terrains et immeubles par la RATP : notes, rapports, plans, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement par emplacements.

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Langue des documents

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

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