Article 1C5 - Composition et nomination ; Séances du 28 septembre 1956 au 3 mars 1970

Cote

1C5

Titre

Composition et nomination ; Séances du 28 septembre 1956 au 3 mars 1970

Date(s)

  • 1956-1979 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

L'Assemblée. - Composition et nomination des membres : arrêtés (1971-1979).

Séances du 28 septembre 1956 au 3 mars 1970 : procès verbaux, rapports (1956-1970).

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