Article 1C26 - Organisation ; Nomination des membres ; Coordination générale

Cote

1C26

Titre

Organisation ; Nomination des membres ; Coordination générale

Date(s)

  • 1950-1968 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,04 m.l. (1 dossier dans une boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Arrêtés, extraits de journaux officiels, extrait du BMO, notes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

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