Article 1C12 - Organisation

Cote

1C12

Titre

Organisation

Date(s)

  • 1974-1978 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,03 m.l. (1 dossier dans une boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

C.D.M.U., composition, nomination ; Nomination des représentants de la Régie ; Institution, organisation, fonctionnement ; Rôle et Composition des groupes de travail : arrêtés, liste de noms, correspondance, décisions.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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          Zone des entrées