Cote
1C7
Titre
Organisation
Date(s)
- 1971-1980 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(01/05/1990 - 31/12/2022)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
C.T.T., nomination des membres : arrêtés ministériels, extraits de journaux officiels (1974-1979).
CTT. - Comité d'Etudes et de Surveillance du marché des transports, Comité de la Coordination et de la Règlementation,
Comité Central des Licences, nomination des membres ; Nomination des représentants de la Régie ; Institution, organisation et fonctionnement : extraits de journaux officiels, arrêtés ministériels, correspondance (1973-1980).
CTT et Assemblée de la C.S.T., séance commune du 22 avril 1975 : rapport, correspondance, organigramme, décret du 14 novembre 1949 et son modificatif en 1973 (1971-1975).
Groupe de travail, création ; Etudes : décision, notes, rapports (1964-1983)