Ordres de service, essais, ordres de mission, contrôles en usine, correspondances, comptes-rendus, états d'avancements, contrat 905, documentation technique, programmes de stages.
Application de la note n°225 : procès verbaux de commissions de classement, pièces annexées, correspondance.
Régie Autonome des Transports ParisiensEtudes, correspondance, compte-rendu, coupure de presse.
Département Sécurité (SEC), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
Les articles 1C30 à 1C41 concernent les séances des comités des Départements de l'Essonne (1C30 à 37), du Val d'Oise (1C38-1C39) et des Yvelines (1C40-41). Ils sont constitués de la manière suivante :
Séances : convocation, ordre du jour, bilans, plans, procès verbaux et rapports.
Les articles 1C13 et 1C14 sont ainsi constitués :
CDMU, séances : convocations, ordre du jour, procès verbaux, rapports, livret d'études.
Procès-verbaux.
Régie Autonome des Transports ParisiensProcès-verbaux.
Régie Autonome des Transports ParisiensOrdre du jour, convocation, procès-verbal, notes, bilans, état des lieux.
Régie Autonome des Transports ParisiensMarchés et contrats, séances du 9 janvier au 5 juin 1981.
Avant-projet de travaux, séances 9 janvier au 26 mars 1976.
Procès-verbal, présentation pour approbation ; budget prévisionnel ; résultats obtenus par les apprentis ; résultats du concours d'entrée ; rémunération des apprentis et des élèves ; résultats obtenus par les élèves : notes, enquêtes ; règlement de l'école technique : notes, ordres du jour, tableaux comptables, programmes.
Régie Autonome des Transports ParisiensConvocations ; approbation du compte rendu des séances précédentes ; budget : listes de membres, notes, tableaux comptables, schéma de présentation
Marchés et contrats, séances du 31 octobre au 28 novembre 1975.
Procès verbal, présentation pour approbation ; budget prévisionnel ; résultats obtenus par les apprentis ; résultats du concours d'entrée ; rémunération des apprentis et des élèves ; résultats obtenus par les élèves notes, enquêtes, règlement de l'école technique : notes, ordres du jour, tableaux comptables, programmes.
Régie Autonome des Transports ParisiensMarchés et contrats, séance du 24 juin 1977.
avis, rapports, ordre du jour.