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Les articles 1C30 à 1C41 concernent les séances des comités des Départements de l'Essonne (1C30 à 37), du Val d'Oise (1C38-1C39) et des Yvelines (1C40-41). Ils sont constitués de la manière suivante :

Séances : convocation, ordre du jour, bilans, plans, procès verbaux et rapports.

Les articles 1C13 et 1C14 sont ainsi constitués :

CDMU, séances : convocations, ordre du jour, procès verbaux, rapports, livret d'études.

Procès-verbaux.

Procès-verbaux.

Ordre du jour, convocation, procès-verbal, notes, bilans, état des lieux.

Marchés et contrats, séances du 9 janvier au 5 juin 1981.

Avant-projet de travaux, séances 9 janvier au 26 mars 1976.

Procès-verbal, présentation pour approbation ; budget prévisionnel ; résultats obtenus par les apprentis ; résultats du concours d'entrée ; rémunération des apprentis et des élèves ; résultats obtenus par les élèves : notes, enquêtes ; règlement de l'école technique : notes, ordres du jour, tableaux comptables, programmes.

Convocations ; approbation du compte rendu des séances précédentes ; budget : listes de membres, notes, tableaux comptables, schéma de présentation

Marchés et contrats, séances du 31 octobre au 28 novembre 1975.

Procès verbal, présentation pour approbation ; budget prévisionnel ; résultats obtenus par les apprentis ; résultats du concours d'entrée ; rémunération des apprentis et des élèves ; résultats obtenus par les élèves notes, enquêtes, règlement de l'école technique : notes, ordres du jour, tableaux comptables, programmes.

Marchés et contrats, séance du 24 juin 1977.

avis, rapports, ordre du jour.

Avant-projet de travaux, séances du 30 mars au 30 novembre 1979.

Marchés et contrats, séances du 30 mars au 25 mai 1979.

rapports, comptes rendus.

Marchés et contrats, séances du 29 septembre au 30 novembre 1978.

Travaux et fournitures, séances du 29 septembre au 24 novembre 1972.

Avant-projet de travaux, séances du 29 mars au 29 novembre 1974.

Marchés et contrats, séances du 29 mars 1963 au 24 novembre 1964.