Sous-groupe d'articles 1C43-44 - Séances du comité

Cote

1C43-44

Titre

Séances du comité

Date(s)

  • 1970-1983 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (2 dossiers de 0.05 m.l. dans 1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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