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Notes, études sur la convention, extraits du Journal officiel, correspondance.

Déroulement de la journée : compte-rendu, photos (1989). Double de la cote 1M42.

Déroulement de la journée : compte-rendu, photos (1989).

Convention : protocoles, correspondance ; fusion : rapports, notes.

originaux signés.

originaux signés.

Correspondances, plan, convention.

Conventions, ajustement : contrat d'apport-fusion, projets de conventions, extraits de conventions (1929-1941).

Traité, correspondances, Journal Officiel, note, conventions, contrat, avenant.

Notes, conventions, correspondance.

Situation des transports en commun parisiens.

Ministère de la Guerre, transformation des omnibus en voitures aptes à des transports spéciaux pour l'Armée : conventions, avenants, extraits du Journal officiel, copie de décrets.

Ministère de la Guerre : conventions, plans, avenants.

Situation des transports en commun parisiens.

Correspondance sur les conventions du 1.12.1941 (directeurs et pouvoirs publics sur la fusion CMP/STCRP).
Propagande extrémiste, lois de 1940 et 1941 sur les interdictions à l'égard des juifs et associations secrètes (francs-maçons ...) (1940-1942).
Convention concernant la CMP : texte définitif (extrait journal officiel) (1942).
Contrats de fourniture d'énergie électrique HT pour la CMP (1941).

Convention de 1921, modifications, résumé, avenants et négociations : notes, conventions, correspondance (1921-1925)
STCRP : décrets, conventions, cahiers des charges (1920-1925)

Modernisation des lignes de RER : conventions, correspondance.

Texte de 1920, avenants jusqu'en 1936.