Article 6D69 - Contrats d'objectifs du département ITA

Cote

6D69

Titre

Contrats d'objectifs du département ITA

Date(s)

  • 1994 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

  • Objectifs généraux.
  • Missions et objectifs du département du développement.
  • Cible contractuelle du département.
  • Le service juridique à l'orizon 1994.
  • Cible contractuelle du département RER à l'orizon 1994
  • Contrat d'objectif du département Patrimoine.
  • Orientations préliminaires au contrat d'objectifs du département BUS.
  • Objectifs généraux du département ESE.
  • Objectifs de la mission du Matériel Roulant Ferroviaire.
  • Objectif du département MRB
  • Pour une stratégie logistique.
  • Projet du département politique et relations sociales pour 1992, 1993 et 1994.
  • Contrat cible pour 1994 du département protection, prestations, préventions sociales.
  • Contrats d'objectifs 1994 : politique générale du département environnement et sécurité.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées