Article 6D68 - Contrats d'objectifs

Cote

6D68

Titre

Contrats d'objectifs

Date(s)

  • 1992 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Contrats d'objectifs des départements : PPP, PHF, PRS, LOG, SIT, MRB, MRF, ITA, ESE, SEC, DEV, CGF, JUR, PAT, MTR, RER, BUS, CML
Introduction aux contrats d’objectifs (1992).

Bilan d'exécution des contrats d’objectifs des départements : PPP, PHF, PRS, LOG, SIT, MRB, MRF, ITA, ESE, SEC, DEV, CGF, JUR, PAT, MTR, RER, BUS, CML

Contrats d’objectifs, organisation cible 1994 MRB, objectif du département (1992-1994).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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      Existence et lieu de conservation des copies

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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