Article 8R99 - Contrats de villes.

Cote

8R99

Titre

Contrats de villes.

Date(s)

  • 1989 - 1996 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

Deux boîtes (0,22 m.l.).

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Secteur Est du Val d'Oise (Sarcelles, Villiers le Bel, Goussainville, Garges, Gonesse) : états d'avancement, contrats, projet d'animation, compte rendu de réunion intersyndicale sur les négociations salariales 1995, dossier de presse, propositions de contrats de villes 1994-1998, résultat de l'enquête sur l'aménagement du territoire et la politique de la ville, projet de contrat de ville pour Sarcelles, correspondance. dossier politique de solidarité urbaine, notes, rapport du groupe de travail gestion urbaine des quartiers, comptes rendus, projet "La ville de main : une vision partagée", schémas.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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