Affichage de 24339 résultats

Description archivistique
1358 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
1R4/33 · Article · 1919-1974
Fait partie de Réseau de surface

Fraude de voyageurs : minutes, correspondance, avis aux voyageurs, Instruction à l'usage des contrôleurs, projet de loi relatif à la police des chemins de fer, rapports, ordonnance relative à la perception du prix des places dans les omnibus, notes de service (1919-1957).

Assermentation des contrôleurs. - Agents de catégorie A : minutes, correspondance, Instruction relative à la prestation de serment des agents chargés de la surveillance des réseaux, listes nominatives des agents assermentés, croquis des plaques vestimentaires, rapport, specimen de quittance de paiement d'une indemnité forfaitaire, Instruction relative à l'application des tarifs généraux de grande vitesse (1920-1974).

Assermentation des contrôleurs. - Agents de catégorie A, mesures prises pour remédier à la fraude : correspondance, rapports, demande d'examen des tickets douteux, minutes, graphiques des procès-verbaux dressés par les contrôleurs, photographie en noir et blanc d'un contrôleur assermenté, rapport relatif à l'influence de la mise en service des appareils oblitérateurs-enregistreurs sur la diminution des fraudes, rapport concernant la négligence des receveurs dans la perception du prix des places, tableau récapitulatif des mesures à prendre en cas de fraude, rapport de l'ingénieur en chef de l'approvisionnement relatif au contrôle de l'authenticité des carnets, résultat d'analyse de tickets douteux via des stylos à réactifs, circulaires (1922-1966).

Direction de l'exploitation commerciale
1P8 · Article · 1938-1946
Fait partie de Personnel

Modification du statut pour reclasser les agents du Réseau de surface à la CMP : décrets, extraits de Journal Officiel (1938-1949) ; études d'un statut commun entre la CMP et Réseau de surface : notes, tableau, états numériques (1942).
Commission de statut de la CMP, règlement : notes, procès-verbaux de séances (1945-1946).

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
1P98 · Article · 1931-1932
Fait partie de Personnel

études réalisées par la direction du personnel ; dépenses supplémentaires résultant des dispositions arrêtées en
commission mixte du 22 octobre ; effectifs ; treizième études ; quatorzième, quinzième : tableaux, notes.

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
3D94 · Article · 1984
Fait partie de Direction générale

Lagos (Nigéria). - Ministère fédéral du travail, assistance technique sur les axes routiers : manuels d’assistance par l'Organisation pour la Reconstruction et le Travail (ORT).