Cote
1P81-88
Titre
Assimilation au personnel municipal et départemental
Date(s)
- 1925-1940 (Production)
Niveau de description
Sous-groupe d'articles
Étendue matérielle et support
0.88 m.l. (8 boîtes Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
(1949-1962)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Cette assimilation a été réalisée partiellement le 1er janvier 1932, et totalement le 1er janvier 1933, à l'exception des régimes de maladie et des retraites.